Conditions d'utilisation

Dernière mise à jour : octobre 2026

1. Objet

Le présent document définit les conditions dans lesquelles les utilisateurs peuvent accéder au site foucerelle.com et consulter les informations qui y sont publiées. Ce site a pour vocation de présenter le centre d'information numérique Foucérelle et d'en décrire les fonctionnalités générales.

L'accès à ce site est proposé à titre informatif. Il ne confère aucun droit d'accès à la plateforme Foucérelle elle-même, dont l'accès est soumis à une demande préalable et à un examen par l'équipe.

2. Conditions d'accès au site

L'accès au site foucerelle.com est libre et gratuit. Aucune inscription n'est requise pour consulter les informations publiées sur ce site. Foucérelle se réserve le droit de modifier, suspendre ou interrompre l'accès au site à tout moment, sans préavis, et sans que cela ne génère de droit à indemnité pour les utilisateurs.

L'utilisation du formulaire de contact est soumise à la transmission volontaire d'informations par l'utilisateur. Ces informations sont traitées conformément à la politique de confidentialité disponible sur ce site.

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu publié sur ce site — textes, visuels, structure et organisation des informations — est la propriété de Foucérelle SAS ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

La marque Foucérelle et les éléments graphiques associés sont protégés. Leur utilisation sans autorisation constitue une violation des droits de propriété intellectuelle.

4. Limitation de responsabilité

Foucérelle s'efforce de maintenir les informations publiées sur ce site à jour et exactes. Toutefois, aucune garantie n'est donnée quant à l'exhaustivité, la précision ou l'adéquation de ces informations à une situation particulière.

Les descriptions des fonctionnalités de la plateforme reflètent l'orientation générale du service tel qu'il est envisagé. Elles ne constituent pas une garantie de disponibilité, d'exactitude ou de résultat.

Foucérelle ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation des informations publiées sur ce site ou de l'impossibilité d'y accéder.

5. Liens vers d'autres ressources

Ce site peut, le cas échéant, contenir des références à d'autres ressources en ligne. Foucérelle ne contrôle pas le contenu de ces ressources et n'assume aucune responsabilité quant à leur exactitude ou leur disponibilité.

6. Droit applicable

Les présentes conditions sont régies par le droit en vigueur en France. En l'absence de mention contraire, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de Paris, France.

7. Modifications des conditions

Foucérelle se réserve le droit de modifier les présentes conditions à tout moment. La date de dernière mise à jour est indiquée en haut de ce document. L'utilisation du site après toute modification vaut acceptation des nouvelles conditions.

8. Contact

Pour toute question relative aux présentes conditions, vous pouvez nous contacter :

Foucérelle SAS — 14 rue des Alouettes, 75011 Paris, France
Tél. : +33 1 42 87 56 30 — Courriel : [email protected]